Comtesse Silvia de Sainte Félicie
Présentation de la marque Comtesse Silvia de Sainte Félicie
Déposée le 9 juillet 2002 par HSUEH Lili auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Comtesse Silvia de Sainte Félicie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Comtesse Silvia de Sainte Félicie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comtesse Silvia de Sainte Félicie est expirée depuis le 9 juillet 2012.
HSUEH Lili a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26
Inscription le 22 octobre 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°379995 - Publication au BOPI 2003-10-22
Inscription le 17 avril 2003 - retrait partiel n°369131 - Publication au BOPI 2003-04-17
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33